Mentions légales
Co-éditeurs
BRGM
Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC)
dont le siège est au 3 avenue Claude Guillemin – BP 36009 – 45060 Orléans Cedex 02
Tél. : +33 (0)2 38 64 34 34
R.C.S. de Orléans sous le n° B 582 056 149
Directeur de la publication : Catherine Lagneau, Présidente-directrice générale
IFREMER
Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC)
dont le siège est au 1625 route de Sainte-Anne – CS 10070 – 29280 Plouzané
Tél : +33 (0)2 98 22 40 40
R.C.S. de Brest sous le n° B 330 715 368
Directeur de la publication : François Houllier, Président-directeur général
INERIS
Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC)
dont le siège est au Parc Technologique ALATA - B.P. n° 2 – 60550 Verneuil-en-Halatte
Tél. : +33 (0)3 44 55 66 77
R.C.S. de Compiègne sous le n° B 381 984 921
Directeur de la publication : Raymond Cointe, Directeur général
INRAE
Établissement Public à Caractère Scientifique et Technologique (EPST)
dont le siège est au 147 rue de l’université - 75338 Paris cedex 07
Tél : +33 (0)1 42 75 90 00
R.C.S. de Meaux sous le n° 180 070 039
Directeur de la publication : Philippe Mauguin, Président-directeur général
LNE
Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC)
dont le siège est au 1 rue Gaston Boissier – 75724 Paris cedex 15
Tél. : +33 (0)1 40 43 37 00
R.C.S. de Paris sous le n° B 313 320 244
Directeur de la publication : Thomas Grenon, Directeur général
Coordinateur éditorial : Lauriane Gréaud, Directrice du Programme AQUAREF
Pour toute question concernant le site précité, utiliser le formulaire de contact (https://www.aquaref.fr/contact)
Pour toute question concernant BRGM : Contacts | BRGM
Pour toute question concernant IFREMER : Contact | Ifremer
Pour toute question concernant INERIS : Contactez-nous | Ineris
Pour toute question concernant INRAE : Contact | INRAE
Pour toute question concernant LNE : Nous contacter | LNE, Laboratoire national de métrologie et d'essais
Les adresses et identifiants sont mis en ligne afin de vous permettre d’accéder plus rapidement à l’information recherchée. Ils ne peuvent être utilisés à d’autres fins et notamment de prospection commerciale. Le non-respect de cette interdiction expose le contrevenant à des poursuites.
Hébergement
Ce site est hébergé par OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Inscrit auprès du RCS de Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
https://www.ovh.com
Données personnelles
Consulter les dispositions des conditions générales d’utilisation du site https://www.aquaref.fr.
Fonctionnement
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, veuillez adresser un message au webmestre : webmaster-aquaref@ineris.fr.
Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes, est autorisée à condition de :
mentionner en toutes lettres la source, qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé, garantir que l’accès ne soit pas altéré, que le sens ne soit pas dénaturé et que les sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées en toutes lettres ;
n'utiliser les informations qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue ;
afficher les liens dans une nouvelle fenêtre.
La mise en place de liens hypertextes, n’est pas autorisée pour les sites qui diffusent des informations à caractère polémique ou contraires à l’ordre public ou qui peuvent porter atteinte à la sensibilité du public.
Dans tous les cas :
la responsabilité des coéditeurs ou de chaque coéditeur ne pourra être engagée en raison de la mise en place de ces liens hypertextes et notamment en raison des contenus des sites sur lesquels les liens sont mis en place ;
chaque coéditeur ou toute personne qu’il a autorisée à cet effet, se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à ses intérêts. La suppression devra être réalisée dans les 24 heures suivant la demande écrite.
Acceptation des conditions générales d’utilisation
En tant qu’utilisateur du site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions générales d’utilisation.
Tout accès ou connexion au site https://www.aquaref.fr et/ou toute recherche effectuée sur ce site, et/ou toute utilisation dudit site et/ou tout téléchargement d’une partie du contenu dudit site par l’utilisateur est subordonné à la consultation préalable des mentions légales et des conditions d’utilisation. Poursuivre la consultation vaut acceptation expresse et sans réserve des conditions d’utilisation de ce site.
Droit de propriété intellectuelle
Voir les conditions générales d’utilisation du site www.aquaref.fr.
Responsabilité
Voir les conditions générales d’utilisation du site www.aquaref.fr.
Cookies
Le site https://www.aquaref.fr utilise des cookies qui ont pour finalité de participer au bon fonctionnement du site et d'en faciliter la navigation, ce qui signifie que des traceurs sont déposés sur votre terminal lorsque vous naviguez sur notre site. Il s'agit de :
cookies techniques obligatoires destinés au bon fonctionnement du site ; ils sont activés par défaut et ne peuvent pas être désactivés
cookies de mesure d'audience :
Matomo : permet de mesurer l'audience des contenus sur notre site et d'en améliorer le fonctionnement, cookie de tracking Matomo ne stocke aucune donnée personnelle et est utilisé uniquement pour mesurer l'audience du site web, il ne peut être désactivé.