Mentions légales

Mentions légales

www.aquaref.fr

Co-éditeurs

BRGM

Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC)
dont le siège est à la Tour Mirabeau, 39-43, quai André Citroën - 75739 Paris Cedex 15
Tél. : +33 (0)1 40 58 89 00 / Fax : +33 (0)1 40 58 89 33
R.C.S. de Paris sous le n° B 582 056 149

Directeur de la publication : Michèle Rousseau, Présidente Directrice Générale

IRSTEA

Établissement Public à Caractère Scientifique et Technologique (EPST)
dont le siège est au 1 rue Pierre-Gilles de Gennes CS10030 - 92761 Antony cedex
Tél : +33 (0)1 40 96 61 21
R.C.S. de Meaux sous le n° 180 070 013

Directeur de la publication : Marc Michel, Président

IFREMER

Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC)
dont le siège est au 155 rue Jean-Jacques Rousseau - 92138 Issy-les-Moulineaux
Tél : +33 (0)1 46 48 21 00 / Fax : +33 (0)1 46 48 21 21
R.C.S. de Nanterre sous le n° B 330 715 368

Directeur de la publication : François Houllier, Président Directeur Général

LNE

Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC)
dont le siège est au 1 rue Gaston Boissier – 75724 Paris cedex 15
Tél. : +33 (0)1 40 43 37 00
R.C.S. de Paris sous le n° B 313 320 244

Directeur de la publication : Thomas Grenon, Directeur Général

INERIS

Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC)
dont le siège est au Parc Technologique ALATA - B.P. n° 2 – 60550 Verneuil-en-Halatte
Tél. : +33 (0)3 44 55 66 77
R.C.S. de Compiègne sous le n°  B 381 984 921

Directeur de la publication : Raymond Cointe, Directeur Général

 

Coordinateur éditorial : Christine Féray, Directrice du Programme AQUAREF
 

Pour toute question concernant le site précité, utiliser le formulaire de contact (https://www.aquaref.fr/contact)

Pour toute question concernant BRGM : http://www.brgm.fr/content/contact

Pour toute question concernant IFREMER : http://wwz.ifremer.fr/sns/sendmessage/header/5

Pour toute question concernant INERIS : http://www.ineris.fr/ineris_formulaire/general

Pour toute question concernant IRSTEA : http://www.irstea.fr/contactez-nous

Pour toute question concernant LNE : http://www.lne.fr/fr/lne_bref/formulaire-contact/demande-renseignements.asp

 

Informatique et libertés

Le présent site collecte des informations nominatives à usage d’information ou communication externe, objet de la dispense n°7 de la CNIL. Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe – J.O n°128 du 3 juin 2006. L'usage des informations collectées inclut la prospection non commerciale.

Ce site respecte les règles suivantes :

1. Pas d’information collectée à l’insu de l’internaute

2. Pas de cession à des tiers

Des formulaires en ligne collectent vos données.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, en tant qu’internaute, vous disposez d’un droit d’accès que vous pouvez exercer auprès du responsable du site désigné ci-dessus. Vous disposez également d’un droit de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel vous concernant auprès de webmaster-aquaref@ineris.fr.

 

Hébergement

Ce site est hébergé par OVH

SAS au capital de 10 059 500 €
siège social : 2 rue Kellermann -  59100 Roubaix - France

Inscrit auprès du RCS de Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
 

https://www.ovh.com

 

Adresses électroniques ou coordonnées mises en ligne sur le site

Ces informations sont mises en ligne afin de vous permettre d’accéder plus rapidement à l’information recherchée. Elles ne peuvent être utilisées à d’autres fins et notamment de prospection commerciale. Le non-respect de cette interdiction expose le contrevenant à des poursuites.

 

Fonctionnement

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, veuillez adresser un message au webmestre : webmaster-aquaref@ineris.fr.

 

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes, y compris « profonds », est autorisée à condition d’en informer préalablement le responsable du site et seulement si les liens garantissent la possibilité d’identifier l’origine du site www.aquaref.fr.

 

Droit de propriété intellectuelle

Voir les conditions générales d’utilisation du site www.aquaref.fr.

 

Responsabilité

Voir les conditions générales d’utilisation du site www.aquaref.fr.

 

Acceptation des conditions d’utilisation

En tant qu’utilisateur du site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions d’utilisation au moment de votre connexion et vous déclarez expressément les accepter sans réserve.

 

Cookies

Il est possible que le site www.aquaref.fr souhaite implanter un cookie dans votre ordinateur, qui enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site web (ou qui contient les informations que vous venez de nous fournir) destinées à être lues lors de vos visites ultérieures.

Vous avez la possibilité de refuser l'enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de votre ordinateur qui autorise ou non l'enregistrement de cookies. Il vous est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d'aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.