Les textes proposés dans cette partie relèvent soit de la réglemention applicable (les textes sont alors directement téléchargeables en format pdf) , soit constituent des documents guides français ou européens ou des projets de guides relatifs a des travaux en cours ( chemical monitoring, ecostat, WG priority substances, etc...)
REGLEMENTATION
DCE : Directive Cadre sur l'Eau- DCE : Directive Fille eaux souterraines
- DCE : Directive Fille normes de qualité environnementales
- DCSM : Directive Cadre stratégie marine
Loi sur l'eau et les milieux aquatiques- Arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux
- Arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique, de l’état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface
- Agréments : Arrêté du 29 novembre 2006
- Directive QA/QC : Adoptée par la commission européenne le 31 Juillet 2009.
DOCUMENTS EUROPEENS
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Guide "monitoring des eaux de surface"
DOCUMENTS FRANCAIS