Les textes proposés dans cette partie relèvent soit de la réglemention applicable (les textes sont alors directement téléchargeables en format pdf) , soit constituent des documents guides français ou européens ou des projets de guides relatifs a des travaux en cours ( chemical monitoring, ecostat, WG priority substances, etc...)
REGLEMENTATION
DCE : Directive Cadre sur l'Eau- DCE : Directive Fille eaux souterraines
- DCE : Directive Fille normes de qualité environnementales
- DCSM : Directive Cadre stratégie marine
- Directive QA/QC : Adoptée par la commission européenne le 31 Juillet 2009.
Agrément des laboratoires : Arrêté du 27 octobre 2011- Loi sur l'eau et les milieux aquatiques
- Arrêté du 29 juillet 2011 modifiant l’arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux en application de l’article R. 212-22 du code de l’environnement
- Arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique, de l’état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface
- Arrêté du 8 juillet 2010 modifiant l’arrêté du 20 avril 2005 modifié pris en application du décret du 20 avril 2005 relatif au programme national d’action contre la pollution des milieux aquatiques par certaines substances dangereuses
DOCUMENTS GUIDES
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Guide "monitoring des eaux de surface"